CLOS DES MENUTS
Présentation de la marque CLOS DES MENUTS
Déposée le 3 novembre 1977 par monsieur Pierre RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES MENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS DES MENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS DES MENUTS est expirée depuis le 3 novembre 1987.
Pierre RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049