Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES MENUTS
Monsieur Pierre RIVIERE

Numéro de dépôt :
1048815
Date de dépôt :
03/11/1977
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CLOS DES MENUTS

Déposée le 3 novembre 1977 par monsieur Pierre RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES MENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre RIVIERE domicilié(e) Place du Châpitre - 33330 SAINT EMILION - France.

La marque CLOS DES MENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS DES MENUTS est expirée depuis le 3 novembre 1987.

Pierre RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GONTEY , CAPSATIS , TIMOTHEE , CDOM PRO , CHATEAU DES MENUTS , P.R. , CHATEAU CHEVAL BRUN , CHATEAU DOMAINE CHEVAL BRUN , CHATEAU CLOS DES MENUTS , cdom-services


Monsieur Pierre RIVIERE - Place du Châpitre - 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

Vins