Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MENUTS
Monsieur Pierre RIVIERE

Numéro de dépôt :
1048854
Date de dépôt :
03/02/1978
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU DES MENUTS

Déposée le 3 février 1978 par monsieur Pierre RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES MENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre RIVIERE domicilié(e) 33330 - ST EMILION - France.

La marque CHATEAU DES MENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DES MENUTS est expirée depuis le 3 février 1988.

Pierre RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GONTEY , CLOS DES MENUTS , CAPSATIS , TIMOTHEE , CDOM PRO , P.R. , CHATEAU CHEVAL BRUN , CHATEAU DOMAINE CHEVAL BRUN , CHATEAU CLOS DES MENUTS , cdom-services


Monsieur Pierre RIVIERE - 33330 - ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

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