CAVES DES REMPARTS
Présentation de la marque CAVES DES REMPARTS
Déposée le 17 février 1986 par monsieur Pierre RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CAVES DES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAVES DES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DES REMPARTS est expirée depuis le 17 février 1996.
Pierre RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34