Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre RICHEZ
/
SIGNOCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNOCAP
Monsieur Pierre RICHEZ

Numéro de dépôt :
10327
Date de dépôt :
16/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIGNOCAP

Déposée le 16 août 1977 par monsieur Pierre RICHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGNOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre RICHEZ domicilié(e) 5 rue Anatole de la Forge 75017 - PARIS - France.

La marque SIGNOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SIGNOCAP est expirée depuis le 16 août 1987.


Monsieur Pierre RICHEZ - 5 rue Anatole de la Forge 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

Inscription - Transmission de propriété n°217 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°126347 - Publication au BOPI

Casquettes, chapeaux, bérets, et bonnets.