Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre RICHARDEAU
/
ORGEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGEVAL
Monsieur Pierre RICHARDEAU, agissant au nom et pour le compte de la S.I.C.A. ORGEVAL, société civile en formation 85580 SAINT MICHEL EN L'HERM.

Numéro de dépôt :
1325028
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1995

Présentation de la marque ORGEVAL

Déposée le 30 septembre 1985 par monsieur Pierre RICHARDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre RICHARDEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque ORGEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGEVAL est expirée depuis le 30 septembre 1995.

Pierre RICHARDEAU a également déposé les autres marques suivantes : FEBO


Monsieur Pierre RICHARDEAU, agissant au nom et pour le compte de la S.I.C.A. ORGEVAL, société civile en formation 85580 SAINT MICHEL EN L'HERM. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Produits alimentaires pour les animaux.