Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINES COQUILLAGE
Monsieur Pierre-Richard LE-DU

Numéro de dépôt :
94522641
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque PISCINES COQUILLAGE

Déposée le 30 mai 1994 par monsieur Pierre-Richard LE-DU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PISCINES COQUILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Pierre-Richard LE-DU domicilié(e) LA RONDE, 79380 LA FORET/SEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque PISCINES COQUILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINES COQUILLAGE est expirée depuis le 30 mai 2004.


Monsieur Pierre-Richard LE-DU - LA RONDE, 79380 LA FORET/SEVRE - France


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Piscines constituées de panneaux polyester dont la forme permet la réalisation de plusieurs modèles de piscines, à l'exclusion des piscines en forme de coquillage