Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEC
Numéro de dépôt :
1687420
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
18/07/2001
Présentation de la marque ARTEC
Déposée le 18 juillet 1991 par monsieur Pierre-René DECKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687420.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152934 - Publication au BOPI 1992-12-17