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Marques déposées par monsieur Pierre REMY
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Pandya France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pandya France
Monsieur Pierre REMY

Numéro de dépôt :
4576331
Date de dépôt :
22/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2029
Pandya France de Pierre REMY

Présentation de la marque Pandya France

Déposée par voie électronique le 22 août 2019 par monsieur Pierre REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pandya France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Pierre REMY domicilié(e) 11 rue henri lebert - 68000 - colmar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pandya France, Monsieur Pierre REMY domicilié(e) 11 rue henri lebert - 68000 - colmar - France.

La marque Pandya France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pandya France arrivera à expiration en date du 22 août 2029.


Monsieur Pierre REMY - 11 rue henri lebert - 68000 - colmar - France


Pandya France, Monsieur Pierre REMY - 11 rue henri lebert - 68000 - colmar - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Animaux de compagnie (Coussins pour -); Barillets (non métalliques) pour l'identification des animaux de compagnie; Couchettes pour animaux de compagnie; Couchettes transportables pour animaux de compagnie; Coussins pour animaux de compagnie; Lits gonflables pour animaux de compagnie; Niches pour animaux de compagnie ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Bacs à litière pour animaux de compagnie; Brosses électriques pour animaux de compagnie; Brosses pour animaux de compagnie; Brosses pour la toilette des animaux de compagnie; Cages métalliques pour animaux de compagnie; Cages pour animaux de compagnie; Distributeurs électroniques d'aliments pour animaux de compagnie; Gamelles pour animaux de compagnie; Récipients en matières plastiques distributeurs de boisson pour animaux de compagnie; Récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie; Récipients pour nourrir les animaux de compagnie ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux et jouets pour animaux de compagnie; Jouets en corde pour animaux de compagnie; Jouets pour animaux de compagnie; Jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.