Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel La Désirade
Monsieur Pierre Rebour

Numéro de dépôt :
4459056
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
Hôtel La Désirade de Pierre Rebour

Présentation de la marque Hôtel La Désirade

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur Pierre Rebour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel La Désirade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Pierre Rebour domicilié(e) Petit Cosquet - 56360 - Bangor - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES NUITEES DE LA DESIRADE, Monsieur Pierre Rebour domicilié(e) Petit Cosquet - 56360 - Bangor - France.

La marque Hôtel La Désirade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel La Désirade arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.


Monsieur Pierre Rebour - Petit Cosquet - 56360 - Bangor - France


LES NUITEES DE LA DESIRADE, Monsieur Pierre Rebour - Petit Cosquet - 56360 - Bangor - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Inscription le 21 décembre 2020 - Rejet partiel n°806166 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

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