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Marques déposées par PIERRE RAYNAUD
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L'R CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'R CHOCOLAT
PIERRE RAYNAUD
CATHERINE RAYNAUD

Numéro de dépôt :
3829759
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/05/2021
L\'R CHOCOLAT de PIERRE RAYNAUD

Présentation de la marque L'R CHOCOLAT

Déposée le 9 mai 2011 par PIERRE RAYNAUD et CATHERINE RAYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'R CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Les déposants sont PIERRE RAYNAUD domicilié(e) 6 AVENUE DU DOCTEUR BOYER - 01800 - MEXIMIEUX - France et CATHERINE RAYNAUD domicilié(e) 6 AVENUE DU DOCTEUR BOYER - 01800 - MEXIMIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE RAYNAUD domicilié(e) 6 AVENUE DU DOCTEUR BOYER - 01800 - MEXIMIEUX - France.

La marque L'R CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'R CHOCOLAT est expirée depuis le 9 mai 2021.


PIERRE RAYNAUD - 6 AVENUE DU DOCTEUR BOYER - 01800 - MEXIMIEUX - France

CATHERINE RAYNAUD - 6 AVENUE DU DOCTEUR BOYER - 01800 - MEXIMIEUX - France


CATHERINE RAYNAUD - 6 AVENUE DU DOCTEUR BOYER - 01800 - MEXIMIEUX - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; Pâtes à tartiner, produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie au chocolat, pralines, miel, sucre, sirop de mélasse, glaces comestibles, poudre de cacao, café, thé, cacao ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente via un site Internet de chocolats et produits à base de chocolat, de confiserie, de pâtisserie, de biscuits, de poudre de cacao à usage alimentaire, de boîtes et coffrets à usage alimentaire, de confitures, de miel et de boissons.