Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDINATEUR DOMESTIQUE
Monsieur Pierre RAGOT

Numéro de dépôt :
96633922
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2006

Présentation de la marque ORDINATEUR DOMESTIQUE

Déposée le 11 juillet 1996 par monsieur Pierre RAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDINATEUR DOMESTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est monsieur Pierre RAGOT domicilié(e) 16, Rue du Cardinal de Retz, 78590 CHOISY-LE-ROY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque ORDINATEUR DOMESTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDINATEUR DOMESTIQUE est expirée depuis le 11 juillet 2006.

Pierre RAGOT a également déposé les autres marques suivantes : MAISON SAINT-HONORE PAR PIERRE RAGOT


Monsieur Pierre RAGOT - 16, Rue du Cardinal de Retz, 78590 CHOISY-LE-ROY - France


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement; caisse enregistreuses; extincteurs. Publicité; Gestion des affaires commerciales; administration commerciales ; travaux de bureau. Activités sportives et culturelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.