Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groselier
M. Pierre Rageul

Numéro de dépôt :
3923452
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
Groselier de Pierre Rageul

Présentation de la marque Groselier

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur Pierre Rageul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Groselier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Pierre Rageul domicilié(e) Les Villettes - 61330 - TORCHAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Rageul domicilié(e) Les Villettes - 61330 - TORCHAMP - France.

La marque Groselier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groselier est expirée depuis le 31 mai 2022.


M. Pierre Rageul - Les Villettes - 61330 - TORCHAMP - France


M. Pierre Rageul - Les Villettes - 61330 - TORCHAMP - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.