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Marques déposées par Pierre Raffenot
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L'OISEAU DE PASSAGE LIBRE REGARD SUR L'ORDRE TECHNOLATRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OISEAU DE PASSAGE LIBRE REGARD SUR L'ORDRE TECHNOLATRE
Pierre Raffenot, Agissant pour le compte de la société “ L'Oiseau de Passage ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3833545
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
L\'OISEAU DE PASSAGE LIBRE REGARD SUR L\'ORDRE TECHNOLATRE de Pierre Raffenot

Présentation de la marque L'OISEAU DE PASSAGE LIBRE REGARD SUR L'ORDRE TECHNOLATRE

Déposée le 20 mai 2011 par Pierre Raffenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OISEAU DE PASSAGE LIBRE REGARD SUR L'ORDRE TECHNOLATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Pierre Raffenot, Agissant pour le compte de la société “ L'Oiseau de Passage ” en cours de formation. domicilié(e) 819 Grande Rue - 38660 - LE TOUVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Raffenot domicilié(e) 819 Grande Rue - 38660 - LE TOUVET - France.

La marque L'OISEAU DE PASSAGE LIBRE REGARD SUR L'ORDRE TECHNOLATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISEAU DE PASSAGE LIBRE REGARD SUR L'ORDRE TECHNOLATRE est expirée depuis le 20 mai 2021.

Pierre Raffenot a également déposé les autres marques suivantes : L'Oiseau De Passage


Pierre Raffenot, Agissant pour le compte de la société “ L'Oiseau de Passage ” en cours de formation. - 819 Grande Rue - 38660 - LE TOUVET - France


Pierre Raffenot - 819 Grande Rue - 38660 - LE TOUVET - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; instruments de dessin ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.