Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Oiseau De Passage
Pierre RAFFENOT, Agissant pour le compte de la société “ L'Oiseau De Passage ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3750861
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2020
L\'Oiseau De Passage de Pierre RAFFENOT

Présentation de la marque L'Oiseau De Passage

Déposée le 1 juillet 2010 par Pierre RAFFENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Oiseau De Passage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Pierre RAFFENOT, Agissant pour le compte de la société “ L'Oiseau De Passage ” en cours de formation domicilié(e) 819 Grande Rue - 38660 - LE TOUVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre RAFFENOT domicilié(e) 819 Grande Rue - 38660 - LE TOUVET - France.

La marque L'Oiseau De Passage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Oiseau De Passage est expirée depuis le 1 juillet 2020.

Pierre RAFFENOT a également déposé les autres marques suivantes : L'OISEAU DE PASSAGE LIBRE REGARD SUR L'ORDRE TECHNOLATRE


Pierre RAFFENOT, Agissant pour le compte de la société “ L'Oiseau De Passage ” en cours de formation - 819 Grande Rue - 38660 - LE TOUVET - France


Pierre RAFFENOT - 819 Grande Rue - 38660 - LE TOUVET - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.