Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre Priolet
/
C JUSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C JUSTE
M. Pierre Priolet

Numéro de dépôt :
3909923
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
C JUSTE de Pierre Priolet

Présentation de la marque C JUSTE

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur Pierre Priolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C JUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Pierre Priolet domicilié(e) 20 Chemin des Gravelliers - 84510 - Caumont Sur Durance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Priolet domicilié(e) 20 Chemin des Gravelliers - 84510 - Caumont Sur Durance - France.

La marque C JUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C JUSTE est expirée depuis le 2 avril 2022.


M. Pierre Priolet - 20 Chemin des Gravelliers - 84510 - Caumont Sur Durance - France


M. Pierre Priolet - 20 Chemin des Gravelliers - 84510 - Caumont Sur Durance - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 6 février 2014 - Concession de licence n°617944 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-06

Inscription le 6 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617943 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.