Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVALIANCE
Pierre PREVOT

Numéro de dépôt :
3420522
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/04/2016
PROVALIANCE de Pierre PREVOT

Présentation de la marque PROVALIANCE

Déposée le 3 avril 2006 par Pierre PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PROVALIANCE »

Le déposant est Pierre PREVOT domicilié(e) 8 rue du Président Carnot,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ahmèd AKKAL AVOCAT domicilié(e) 13 rue Grolée,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVALIANCE est expirée depuis le 3 avril 2016.


Pierre PREVOT - 8 rue du Président Carnot,69002 LYON - 69002 - France


Maître Ahmèd AKKAL AVOCAT - 13 rue Grolée,69002 LYON - 69002 - France


Inscription le 26 février 2007 - Rejet partiel n°449233 - Publication au BOPI 2007-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.