Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATI Environnement
Monsieur Pierre Poux

Numéro de dépôt :
4517610
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
ATI Environnement de Pierre Poux

Présentation de la marque ATI Environnement

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par monsieur Pierre Poux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATI Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Pierre Poux domicilié(e) 9 rue René Clair - 78390 - Bois d'Arcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE POUX domicilié(e) 9 Rue René Clair - 78390 - Bois d'Arcy - France.

La marque ATI Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATI Environnement arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.


Monsieur Pierre Poux - 9 rue René Clair - 78390 - Bois d'Arcy - France


Monsieur PIERRE POUX - 9 Rue René Clair - 78390 - Bois d'Arcy - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Travaux de bureau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique.