Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE MICHEL L'ART DU GASTRONOME
Pierre POURCEL

Numéro de dépôt :
96643787
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque PIERRE MICHEL L'ART DU GASTRONOME

Déposée le 26 septembre 1996 par Pierre POURCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE MICHEL L'ART DU GASTRONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est Pierre POURCEL, domicilié(e) 431 Avenue Maréchal JUIN, 83140 SIX-FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre POURCEL - France.

La marque PIERRE MICHEL L'ART DU GASTRONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE MICHEL L'ART DU GASTRONOME est expirée depuis le 26 septembre 2006.


Pierre POURCEL - 431 Avenue Maréchal JUIN, 83140 SIX-FOURS - France


Pierre POURCEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Charcuterie, viande, poisson Gibier, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes conservés et cuits.Café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutardes, vinaigres, sauces, condiments, épices.Bières et autres boissons non alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.