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Marques déposées par monsieur Pierre PONNELLE
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LES RAINETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RAINETTES
Monsieur Pierre PONNELLE

Numéro de dépôt :
99776209
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque LES RAINETTES

Déposée le 16 février 1999 par monsieur Pierre PONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES RAINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est monsieur Pierre PONNELLE domicilié(e) Clos Saint Nicolas, 38 Fg St Nicolas, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre PONNELLE - France.

La marque LES RAINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAINETTES est expirée depuis le 16 février 2009.


Monsieur Pierre PONNELLE - Clos Saint Nicolas, 38 Fg St Nicolas, 21200 BEAUNE - France


Monsieur Pierre PONNELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières).