Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCA MONDIAL SOUPLECHELLE
Monsieur Pierre POMMIER

Numéro de dépôt :
98714662
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/2018

Présentation de la marque ESCA MONDIAL SOUPLECHELLE

Déposée le 26 janvier 1998 par monsieur Pierre POMMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESCA MONDIAL SOUPLECHELLE »

Le déposant est monsieur Pierre POMMIER domicilié(e) 174 rue du Maréchal Foch,95150 TAVERNY (dossier no 2356838) - 95150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2356838) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCA MONDIAL SOUPLECHELLE est expirée depuis le 26 janvier 2018.


Monsieur Pierre POMMIER - 174 rue du Maréchal Foch,95150 TAVERNY (dossier no 2356838) - 95150 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2356838) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356838 - Publication au BOPI 2007-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Echafaudage Métallique et échelle en caoutchouc.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.