Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTOX
Pierre POMIERS
Dominique VILLENAVE
Benoît RAMEIX

Numéro de dépôt :
3438847
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
NOTOX de Pierre POMIERS

Présentation de la marque NOTOX

Déposée le 3 juillet 2006 par Pierre POMIERS, Dominique VILLENAVE, Benoît RAMEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTOX »

Les déposants sont Pierre POMIERS domicilié(e) 3 Avenue Francois MAURIAC,64200 BIARRITZ - 64200 - France, Dominique VILLENAVE domicilié(e) 15 rue Harausta,64200 BIARRITZ - 64200 - France, Benoît RAMEIX domicilié(e) 1 Impasse Chapital,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre POMIERS domicilié(e) 3 Avenue Francois MAURIAC,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTOX est expirée depuis le 3 juillet 2016.

Pierre POMIERS a également déposé les autres marques suivantes : NOTOX


Pierre POMIERS - 3 Avenue Francois MAURIAC,64200 BIARRITZ - 64200 - France

Dominique VILLENAVE - 15 rue Harausta,64200 BIARRITZ - 64200 - France

Benoît RAMEIX - 1 Impasse Chapital,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Pierre POMIERS - 3 Avenue Francois MAURIAC,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Planches à voile ou pour le surf ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; vêtements en fibres techniques renouvelables. Planches de surf, windsurf en materiaux écologiques.