Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE +
Monsieur PIERRE POINSIGNON

Numéro de dépôt :
4530731
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
SANTE PLUS L\'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + de PIERRE POINSIGNON

Présentation de la marque SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE +

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par monsieur PIERRE POINSIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur PIERRE POINSIGNON domicilié(e) LE QUARTZ, 170 ROUTE DE LA FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTEPLUS, Madame CHANTAL POINTET POINSIGNON domicilié(e) 170 ROUTE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE PLUS L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE 24H/24 SANTE + arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.


Monsieur PIERRE POINSIGNON - LE QUARTZ, 170 ROUTE DE LA FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France


SANTEPLUS, Madame CHANTAL POINTET POINSIGNON - 170 ROUTE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 31 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778882 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux.