Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON SOVAL
Monsieur Pierre-Philippe GAIGNAULT

Numéro de dépôt :
4493658
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
MAISON SOVAL de Pierre-Philippe GAIGNAULT

Présentation de la marque MAISON SOVAL

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par monsieur Pierre-Philippe GAIGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON SOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Pierre-Philippe GAIGNAULT domicilié(e) 108 avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Philippe GAIGNAULT domicilié(e) 108 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque MAISON SOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON SOVAL arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.


Monsieur Pierre-Philippe GAIGNAULT - 108 avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Monsieur Pierre-Philippe GAIGNAULT - 108 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Robes; Robes d'été; Robes de bal; Robes de cérémonie pour femmes; Robes de grossesse; Robes pour femmes; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.