Marque enregistrée - Marque en vigueur

APEX
M. Pierre Peyron

Numéro de dépôt :
4387997
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
APEX de Pierre Peyron

Présentation de la marque APEX

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par monsieur Pierre Peyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Pierre Peyron domicilié(e) 14 rue James Jackson - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Peyron domicilié(e) 14 rue James Jackson - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France.

La marque APEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEX arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.


M. Pierre Peyron - 14 rue James Jackson - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France


M. Pierre Peyron - 14 rue James Jackson - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs.