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Marques déposées par Pierre Petit
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FACTORY 92
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTORY 92
Pierre Petit
Sandrine Guezou

Numéro de dépôt :
3804396
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
FACTORY 92 de Pierre Petit

Présentation de la marque FACTORY 92

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par Pierre Petit et Sandrine Guezou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACTORY 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont Pierre Petit domicilié(e) 22 rue Du Sommerard - 75005 - Paris - France et Sandrine Guezou domicilié(e) 22 rue Du Sommerard - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine Guezou domicilié(e) 22 rue Du Sommerard - 75005 - Paris - France.

La marque FACTORY 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORY 92 est expirée depuis le 8 février 2021.


Pierre Petit - 22 rue Du Sommerard - 75005 - Paris - France

Sandrine Guezou - 22 rue Du Sommerard - 75005 - Paris - France


Sandrine Guezou - 22 rue Du Sommerard - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.