Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHONE ALPES AUVERGNE ALIMENTAIRE
M. Pierre PERROT

Numéro de dépôt :
4302674
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
RHONE ALPES AUVERGNE ALIMENTAIRE de Pierre PERROT

Présentation de la marque RHONE ALPES AUVERGNE ALIMENTAIRE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par monsieur Pierre PERROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHONE ALPES AUVERGNE ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Pierre PERROT domicilié(e) 736 chemin des Bruyères - 38460 - PANOSSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE PERROT domicilié(e) 736 CHEMIN des bruyeres - 38460 - PANOSSAS - France.

La marque RHONE ALPES AUVERGNE ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE ALPES AUVERGNE ALIMENTAIRE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

Pierre PERROT a également déposé les autres marques suivantes : Bio Réel , NATU'RÉEL


M. Pierre PERROT - 736 chemin des Bruyères - 38460 - PANOSSAS - France


M. PIERRE PERROT - 736 CHEMIN des bruyeres - 38460 - PANOSSAS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.