Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pierre PERROT
/
Bio Réel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Réel
Pierre PERROT

Numéro de dépôt :
3732997
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/04/2020
Bio Réel de Pierre PERROT

Présentation de la marque Bio Réel

Déposée le 26 avril 2010 par Pierre PERROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Bio Réel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Pierre PERROT domicilié(e) 736 chemin des bruyères - 38460 - PANOSSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre PERROT domicilié(e) 736 chemin des bruyères - 38460 - PANOSSAS - France.

La marque Bio Réel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Réel est expirée depuis le 26 avril 2020.

Pierre PERROT a également déposé les autres marques suivantes : RHONE ALPES AUVERGNE ALIMENTAIRE , NATU'RÉEL


Pierre PERROT - 736 chemin des bruyères - 38460 - PANOSSAS - France


Pierre PERROT - 736 chemin des bruyères - 38460 - PANOSSAS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.