Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAP DE MAGNET
SCEA PIERRE PERROMAT SCEA

Numéro de dépôt :
3574027
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
CHATEAU CAP DE MAGNET de PIERRE PERROMAT

Présentation de la marque CHATEAU CAP DE MAGNET

Déposée le 30 avril 2008 par PIERRE PERROMATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CAP DE MAGNET »

Le déposant est PIERRE PERROMATTODO domicilié(e) 1 FONGRAVE,33540 GORNAC - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 365 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PIERRE PERROMAT domicilié(e) 1 FONGRAVE,33540 GORNAC - 33540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAP DE MAGNET est expirée depuis le 30 avril 2018.

PIERRE PERROMAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA SABLIERE FONGRAVE


SCEA PIERRE PERROMAT SCEA - 1 FONGRAVE,33540 GORNAC - 33540 - France - SIREN 334365145


SCEA PIERRE PERROMAT - 1 FONGRAVE,33540 GORNAC - 33540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Vins d'appellation d'origine.