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Marques déposées par monsieur Pierre PERCEVAUT
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PERCEVAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCEVAUT
Mr Pierre PERCEVAUT

Numéro de dépôt :
98722249
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque PERCEVAUT

Déposée le 11 mars 1998 par monsieur Pierre PERCEVAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PERCEVAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est monsieur Pierre PERCEVAUT domicilié(e) 19 rue Cernay, 78720 Senlisse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre PERCEVAUT - France.

La marque PERCEVAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCEVAUT est expirée depuis le 11 mars 2008.


Mr Pierre PERCEVAUT - 19 rue Cernay, 78720 Senlisse - France


Mr Pierre PERCEVAUT - France


Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°303981 - Publication au BOPI 2000-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Métaux communs à leurs alliages ; matériaux de construction méttalliques ; constructions transportables méttalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; cables et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Constructions et réparations ; services d'installation ; travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien et nettoyage de batiments, de locaux, du sol (ravalement de facades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.