Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Terroir des Charentes
M. Pierre PELTIER, Agissant pour le compte de la société "DEPELTIER" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4012400
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terroir des Charentes de Pierre PELTIER

Présentation de la marque Terroir des Charentes

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par monsieur Pierre PELTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terroir des Charentes »

Le déposant est monsieur Pierre PELTIER domicilié(e) 95 avenue Victor Hugo - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre PELTIER domicilié(e) 95 avenue Victor Hugo - 92140 - CLAMART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Pierre PELTIER, Agissant pour le compte de la société "DEPELTIER" en cours de formation - 95 avenue Victor Hugo - 92140 - CLAMART - France


M. Pierre PELTIER - 95 avenue Victor Hugo - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 18 novembre 2013 - Retrait total n°612786 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.