Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

P'TIT CALVA ARRANGE
M. PIERRE PELLERIN
M. KRISTEN PARAVISINI, L'EPICERIE

Numéro de dépôt :
4255779
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
P\'TIT CALVA ARRANGE de PIERRE PELLERIN

Présentation de la marque P'TIT CALVA ARRANGE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par monsieur PIERRE PELLERIN et monsieur KRISTEN PARAVISINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'TIT CALVA ARRANGE »

Les déposants sont monsieur PIERRE PELLERIN domicilié(e) 61 RUE GENERAL LECLERC - 14100 - LISIEUX - France et monsieur KRISTEN PARAVISINI domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE - 14340 - CAMBREMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE PELLERIN domicilié(e) 61 RUE GENERAL LECLERC - 14100 - LISIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

PIERRE PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : LA BIFLE BIÈRE LA BIFLE , la fessée , KEKETTE , SAVONNERIE NORMANDE DU PAYS D'AUGE , TERRES NORMANDES , EMBUSCADE , EMBUSCADE , EMBUSCADE , Lèche moi la grappe , CALVADOS "LE TROU NORMAND"


M. PIERRE PELLERIN - 61 RUE GENERAL LECLERC - 14100 - LISIEUX - France

M. KRISTEN PARAVISINI, L'EPICERIE - PLACE DE L'EGLISE - 14340 - CAMBREMER - France


M. PIERRE PELLERIN - 61 RUE GENERAL LECLERC - 14100 - LISIEUX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697887 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.