Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE JB CONTINSOUZAS
Monsieur Pierre PELINARD

Numéro de dépôt :
1464853
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/03/1998

Présentation de la marque CUVEE JB CONTINSOUZAS

Déposée le 25 mars 1988 par monsieur Pierre PELINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE JB CONTINSOUZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre PELINARD domicilié(e) 32, rue Chaperon, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CUVEE JB CONTINSOUZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JB CONTINSOUZAS est expirée depuis le 25 mars 1998.

Pierre PELINARD a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LA CHABANNE Appellation Pomerol Contrôlée , ROYAL CONTIN


Monsieur Pierre PELINARD - 32, rue Chaperon, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

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