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Marques déposées par monsieur Pierre PELINARD
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CLOS LA CHABANNE Appellation Pomerol Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LA CHABANNE Appellation Pomerol Contrôlée
Monsieur Pierre PELINARD

Numéro de dépôt :
1464852
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/03/1998

Présentation de la marque CLOS LA CHABANNE Appellation Pomerol Contrôlée

Déposée le 25 mars 1988 par monsieur Pierre PELINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LA CHABANNE Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre PELINARD domicilié(e) 32, rue Chaperon, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CLOS LA CHABANNE Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA CHABANNE Appellation Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 25 mars 1998.

Pierre PELINARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CONTIN , CUVEE JB CONTINSOUZAS


Monsieur Pierre PELINARD - 32, rue Chaperon, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS LA CHABANNE