Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NUIT BLANCHE PARIS
Monsieur Pierre PELEGRY

Numéro de dépôt :
3430619
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NUIT BLANCHE PARIS de Pierre PELEGRY

Présentation de la marque NUIT BLANCHE PARIS

Déposée le 24 mai 2006 par monsieur Pierre PELEGRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT BLANCHE PARIS »

Le déposant est monsieur Pierre PELEGRY domicilié(e) domicilié au 39, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L Cabinet Christian TOURRET Avocat à la Cour domicilié(e) 267, rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Pierre PELEGRY a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE BLANCHE , NUIT BLANCHE PARIS


Monsieur Pierre PELEGRY - domicilié au 39, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


S.E.L.A.R.L Cabinet Christian TOURRET Avocat à la Cour - 267, rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463878 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 17 janvier 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°467196 - Publication au BOPI 2008-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Bougies et mèches pour l'éclairage.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie et gâteaux notamment sous forme de figurines ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.