Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NUIT BLANCHE PARIS
Monsieur Pierre PELEGRY
Numéro de dépôt :
3430619
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NUIT BLANCHE PARIS
Déposée le 24 mai 2006 par monsieur Pierre PELEGRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUIT BLANCHE PARIS »
Le déposant est monsieur Pierre PELEGRY domicilié(e) domicilié au 39, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L Cabinet Christian TOURRET Avocat à la Cour domicilié(e) 267, rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Pierre PELEGRY - domicilié au 39, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France
S.E.L.A.R.L Cabinet Christian TOURRET Avocat à la Cour - 267, rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50
Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463878 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 17 janvier 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°467196 - Publication au BOPI 2008-01-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Bougies et mèches pour l'éclairage.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie et gâteaux notamment sous forme de figurines ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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