Pierres Territoires de France Midi-Pyrénées
Présentation de la marque Pierres Territoires de France Midi-Pyrénées
Déposée le 6 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Pierre Passion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pierres Territoires de France Midi-Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Pierres Territoires de France Midi-Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130716.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierres Territoires de France Midi-Pyrénées arrivera à expiration en date du 6 novembre 2024.
Pierre Passion a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Errata de la publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09