ACCIVIS
Présentation de la marque ACCIVIS
Déposée le 15 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) PIERRE passion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ACCIVIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCIVIS est expirée depuis le 15 octobre 2018.
PIERRE passion a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47