Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCIVIS
PIERRE passion société anonyme

Numéro de dépôt :
3604925
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/10/2018
ACCIVIS de PIERRE passion

Présentation de la marque ACCIVIS

Déposée le 15 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) PIERRE passion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ACCIVIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE passion domicilié(e) 30 boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 657 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE passion domicilié(e) 30 boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCIVIS est expirée depuis le 15 octobre 2018.

PIERRE passion a également déposé les autres marques suivantes : PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE OCCITANE TOULOUSE METROPLOLE , PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE TOULOUSE OCCITANIE , Pierres Territoires de France Midi-Pyrénées


PIERRE passion société anonyme - 30 boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 391657103


PIERRE passion - 30 boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ;

Location de logements temporaires.