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Marques déposées par monsieur Pierre PASSERIEUX
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L'ART DU VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DU VIN
Monsieur Pierre PASSERIEUX

Numéro de dépôt :
1350147
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
28/03/1996

Présentation de la marque L'ART DU VIN

Déposée le 28 mars 1986 par monsieur Pierre PASSERIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « L'ART DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre PASSERIEUX domicilié(e) 3, rue d'Alsace, 34500 BEZIERS. - France.

La marque L'ART DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU VIN est expirée depuis le 28 mars 1996.


Monsieur Pierre PASSERIEUX - 3, rue d'Alsace, 34500 BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierre précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.