Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANINOTES
Mr. Pierre PARROT

Numéro de dépôt :
1747778
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/1998

Présentation de la marque PLANINOTES

Déposée le 18 mars 1988 par monsieur Pierre PARROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANINOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre PARROT domicilié(e) Rés des Cédres Bat A rue de la Tour Buffel, 34000 MONTPELLIER - France.

La marque PLANINOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANINOTES est expirée depuis le 18 mars 1998.

Pierre PARROT a également déposé les autres marques suivantes : LE PARO PLANINOTES


Mr. Pierre PARROT - Rés des Cédres Bat A rue de la Tour Buffel, 34000 MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papier, adhésifs (matières autocollantes) pour la papeterie ou le ménage, matières pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer caractères d'imprimerie clichés, agenda, planigramme, bloc notes. Appareils et instruments scientifiques électriques, photographiques, de signalisation, de controle (inspection) d'enregistrement, d'enseignement, d'appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.