Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERME ROYALE DU BERRY
Monsieur Pierre Paperon

Numéro de dépôt :
4631676
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
FERME ROYALE DU BERRY de Pierre Paperon

Présentation de la marque FERME ROYALE DU BERRY

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par monsieur Pierre Paperon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERME ROYALE DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur Pierre Paperon domicilié(e) 29 avenue de Lamballe - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Paperon domicilié(e) 29 avenue de Lamballe - 75016 - Paris - France.

La marque FERME ROYALE DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631676.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME ROYALE DU BERRY arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

Pierre Paperon a également déposé les autres marques suivantes : SOLID


Monsieur Pierre Paperon - 29 avenue de Lamballe - 75016 - Paris - France


Monsieur Pierre Paperon - 29 avenue de Lamballe - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée "volailles du Berry" ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volailles du Berry" ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée "Lentilles vertes du Berry" ; légumes surgelés bénéficiant de l'indication géographique protégée "Lentilles vertes du Berry"; légumes séchés bénéficiant de l'indication géographique protégée "Lentilles vertes du Berry"; légumes cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée "Lentilles vertes du Berry"; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.