Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANSSEN
Pierre P. HANSSEN & Cie S.A.A.P.

Numéro de dépôt :
92408428
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque HANSSEN

Déposée le 28 février 1992 par la société Pierre P. HANSSEN & Cie S.A.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HANSSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société Pierre P. HANSSEN & Cie S.A.A.P domicilié(e) 171 rte du Gal de Gaulle - B.P. 76, 67302 SCHILTIGHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 504 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre P. HANSSEN & Cie S.A.A.P. (S.A.), Monsieur Ernest PFAFF Président du Directoire - France.

La marque HANSSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANSSEN est expirée depuis le 28 février 2002.

Pierre P. HANSSEN & Cie S.A.A.P a également déposé les autres marques suivantes : HANSSEN NOUS PARTAGEONS LES MEMES VALEURS


Pierre P. HANSSEN & Cie S.A.A.P. - 171 rte du Gal de Gaulle - B.P. 76, 67302 SCHILTIGHEIM CEDEX - France - SIREN 558504023


Pierre P. HANSSEN & Cie S.A.A.P. (S.A.), Monsieur Ernest PFAFF Président du Directoire - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Accouplements autres que pour véhicules terrestres à savoir: accouplements élastiques, à dentures, à membranes, à soufflet, accouplements rigides par frettage, accouplements ressorts-bagues.Amortisseurs de vibrations, mécanisme de transmission autres que véhicules terrestres, transmission de machine.Moteurs autres que pour véhicules terrestres.Vérins (machine), à savoir: vérins électriques, vérins télescopiques, vérins à vis à filet trapézoïdal, à filets multiples, à billes.Actionneurs linéaires, électriques.Limiteurs électroniques de couple et de puissance, variateurs de fréquence ectriques à commande électronique, contrôleurs de radiations électriques, translateurs électriques, indexeurs électriques, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et dispositifs de commande programmable.Accouplements pour véhicules terrestres amortisseurs de suspension pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.