Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CLOS CHANTE L ALOUETTE
Numéro de dépôt :
1065523
Date de dépôt :
16/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CLOS CHANTE L ALOUETTE
Déposée le 16 février 1978 par monsieur Pierre OUZOULIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CLOS CHANTE L ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS CHANTE L ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS CHANTE L ALOUETTE est expirée depuis le 16 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013