Déposée le 6 février 2008 par Pierre Otmani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Terroirs Bio »
Le déposant est Pierre Otmani domicilié(e) 9 Chemin de Jonqueyres,33750 SAINT GERMAIN DU PUCH - 33750 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Otmani domicilié(e) 9 Chemin de Jonqueyres,33750 SAINT GERMAIN DU PUCH - 33750 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre Otmani - 9 Chemin de Jonqueyres,33750 SAINT GERMAIN DU PUCH - 33750 - France
Pierre Otmani - 9 Chemin de Jonqueyres,33750 SAINT GERMAIN DU PUCH - 33750 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547251 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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