Pierre-Olivier Morelle-Losson agissant pour le compte de la S.A.R.L. EQUES en formation
Numéro de dépôt :
3255543
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/11/2013
Présentation de la marque THERM – A – CAN
Déposée le 6 novembre 2003 par Pierre-Olivier Morelle-Losson et la Société à Responsabilité Limité (SARL) agissant pour le compte de laEQUES en formation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « THERM – A – CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Les déposants sont Pierre-Olivier Morelle-Losson - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) agissant pour le compte de laEQUES en formation domicilié(e) demeurant 1, Place Carnot,54000 NANCY - 54000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Olivier Morelle-Losson domicilié(e) 1, Place Carnot,54000 NANCY - 54000 - France.
La marque THERM – A – CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERM – A – CAN est expirée depuis le 6 novembre 2013.
Pierre-Olivier Morelle-Losson a également déposé les autres marques suivantes : EQUES
Pierre-Olivier Morelle-Losson - France
agissant pour le compte de la S.A.R.L. EQUES en formation - demeurant 1, Place Carnot,54000 NANCY - 54000 - France
Pierre-Olivier Morelle-Losson - 1, Place Carnot,54000 NANCY - 54000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Ustensiles ou nécessaires de toilettes. Instruments de nettoyage actionnés manuellement. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Câbles de démarrage pour véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THERM – A – CAN"