Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEANERT
M. Pierre-Olivier France

Numéro de dépôt :
4301357
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
CLEANERT de Pierre-Olivier France

Présentation de la marque CLEANERT

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par monsieur Pierre-Olivier France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEANERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Pierre-Olivier France domicilié(e) La Combe, 42330 Chamboeuf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Olivier France domicilié(e) La Combe, 42330 CHAMBOEUF - France.

La marque CLEANERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANERT arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


M. Pierre-Olivier France - La Combe, 42330 Chamboeuf - France


M. Pierre-Olivier France - La Combe, 42330 CHAMBOEUF - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils de chauffage ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'eau .