Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Safran du Quercy
M. Pierre-Olivier Durand
Mlle Nadine Deveze

Numéro de dépôt :
4285688
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Safran du Quercy de Pierre-Olivier Durand

Présentation de la marque Safran du Quercy

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par monsieur Pierre-Olivier Durand et mademoiselle Nadine Deveze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Safran du Quercy »

Les déposants sont monsieur Pierre-Olivier Durand domicilié(e) La borie blanche - 46300 - Le vigan - France et mademoiselle Nadine Deveze domicilié(e) La borie blanche - 46300 - Le vigan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-olivier Durand domicilié(e) La borie blanche - 46300 - LE VIGAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Pierre-Olivier Durand a également déposé les autres marques suivantes : Safranelli


M. Pierre-Olivier Durand - La borie blanche - 46300 - Le vigan - France

Mlle Nadine Deveze - La borie blanche - 46300 - Le vigan - France


M. Pierre-olivier Durand - La borie blanche - 46300 - LE VIGAN - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 7 septembre 2017 - Rejet total n°707647 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.