Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPCOM
Pierre Olivier COSIT
Pierre Olivier COSTA

Numéro de dépôt :
99827469
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque NAPCOM

Déposée le 7 décembre 1999 par Pierre Olivier COSIT et Pierre Olivier COSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAPCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Les déposants sont Pierre Olivier COSIT, domicilié(e) 13, rue Saint Sebastien, 75011 PARIS - France et Pierre Olivier COSTA, domicilié(e) 13, rue Saint Sebastien, 75011 PARIS (correction BOPI 2000-20) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Olivier COSTA domicilié(e) (correction BOPI 2000-20) - France.

La marque NAPCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPCOM est expirée depuis le 7 décembre 2009.


Pierre Olivier COSIT - 13, rue Saint Sebastien, 75011 PARIS - France

Pierre Olivier COSTA - 13, rue Saint Sebastien, 75011 PARIS (correction BOPI 2000-20) - France


Pierre Olivier COSTA - (correction BOPI 2000-20) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

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