Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par Pierre OBERTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITY GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est Pierre OBERTY domicilié(e) 15 avenue des Acacias - 95160 - MONTMORENCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.
La marque CITY GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727124.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY GREEN est expirée depuis le 2 avril 2020.
Pierre OBERTY - 15 avenue des Acacias - 95160 - MONTMORENCY - France
CABINET CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Engrais pour les terres ;
Petites serres transportables non métalliques notamment pour balcon, objets d'art et de décoration en pierre, en béton ou en marbre pour jardin ou balcon ;
Piédestaux et supports pour pots à fleurs, jardinières, objets d'art et de décoration en bois pour jardin ou balcon ;
Poteries, pots à fleurs, couvercles pour pots à fleurs, supports pour fleurs, instruments d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, sceaux, tuteurs non métalliques ;
Bâches de protection ou d'occultation (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfant), voiles d'hivernage ;
Fleurs, arbres et gazon artificiels.
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