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Marques déposées par monsieur PIERRE NORA
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LE DEBAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DEBAT
MONSIEUR PIERRE NORA, DOMICILIE A 4, RUE DE FURSTENBERG 75006 PARIS.

Numéro de dépôt :
1152428
Date de dépôt :
26/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE DEBAT de PIERRE NORA

Présentation de la marque LE DEBAT

Déposée le 26 mars 1980 par monsieur PIERRE NORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PIERRE NORA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET KESSLER, ILE DE FRANCE. - France.

La marque LE DEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE DEBAT est expirée depuis le 26 mars 1990.


MONSIEUR PIERRE NORA, DOMICILIE A 4, RUE DE FURSTENBERG 75006 PARIS. - France


LE CABINET KESSLER, ILE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

IMPRIMES JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES.EDITION DE LIVRES REVUES;ABONNEMENTS DE JOURNAUX;PRET DE LIVRES. DIVERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES OU PAR TELEVISION.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.