Marque enregistrée - Marque en vigueur

QM1
Monsieur Pierre Noé

Numéro de dépôt :
4624444
Date de dépôt :
16/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2030
QM1 de Pierre Noé

Présentation de la marque QM1

Déposée par voie électronique le 16 février 2020 par monsieur Pierre Noé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QM1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Pierre Noé domicilié(e) 1 Rue de la trinité - 44360 - Vigneux de Bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Noé domicilié(e) 1 Rue de la trinité - 44360 - Vigneux de Bretagne - France.

La marque QM1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624444.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QM1 arrivera à expiration en date du 16 février 2030.


Monsieur Pierre Noé - 1 Rue de la trinité - 44360 - Vigneux de Bretagne - France


Monsieur Pierre Noé - 1 Rue de la trinité - 44360 - Vigneux de Bretagne - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vêtements.