Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arbiose élagage
M. Pierre Noé

Numéro de dépôt :
4305907
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
Arbiose élagage de Pierre Noé

Présentation de la marque Arbiose élagage

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par monsieur Pierre Noé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arbiose élagage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Pierre Noé domicilié(e) 1700 route de la légion, Camp Major - 13400 - Aubagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Noé domicilié(e) 1700 route de la légion, Camp Major - 13400 - Aubagne - France.

La marque Arbiose élagage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arbiose élagage arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.


M. Pierre Noé - 1700 route de la légion, Camp Major - 13400 - Aubagne - France


M. Pierre Noé - 1700 route de la légion, Camp Major - 13400 - Aubagne - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.